Mentions légales

1. Éditeur du site

• Nom commercial : La Pâtambul'
• Nom du dirigeant : Jean [À CONFIRMER]
• Forme juridique : Micro-entreprise (à confirmer)
• SIRET : [À CONFIRMER]
• Code APE / NAF : 1071C — Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
• TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Inscription : Répertoire des Métiers — Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Seine-Maritime
• Adresse : Rouen et environs
• Téléphone : 06 59 69 13 66
• Email : lapatambul@gmail.com
• Directeur de la publication : Jean [À CONFIRMER]

2. Hébergeur du site

• Hébergeur : Vercel Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
• Site web : https://vercel.com

3. Assurance professionnelle

Responsabilité civile professionnelle : [À CONFIRMER]

4. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

• SAS Médiation Solution
• 222 chemin de la bergerie, 01800 Saint Jean de Niost
• https://www.sasmediationsolution-conso.fr

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, vidéos) sont la propriété exclusive de La Pâtambul' ou de leurs auteurs respectifs (placeholders photographiques de Unsplash.com en attendant des prises de vue dédiées). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable.

6. Crédits photographiques

Photographies illustratives placeholders fournies par Unsplash.com. Elles seront remplacées par des photographies originales du fournil au fur et à mesure des prises de vue.

7. Loi applicable & litiges

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site est soumis aux tribunaux français compétents.